{"id":737,"date":"2025-08-08T20:42:29","date_gmt":"2025-08-08T20:42:29","guid":{"rendered":"https:\/\/www.leasica.fr\/?page_id=737"},"modified":"2025-08-08T20:51:38","modified_gmt":"2025-08-08T20:51:38","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.leasica.fr\/?page_id=737","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Actualit\u00e9s \u00e0 Dompierre
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Propri\u00e9t\u00e9 du site \u2013 \u00c9diteur<\/b><\/span><\/h3>

Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de la Mairie de XXX<\/span> , repr\u00e9sent\u00e9e par XXX YYYY<\/span>, son Maire.<\/span><\/p>

ADRESSE MAIRIE<\/span><\/p>

Raison sociale : Collectivit\u00e9 locale.<\/span><\/p>

T\u00e9l\u00e9phone : 03 44 44 44 44\u00a0<\/span><\/span><\/p>

Mail : XXXX<\/span><\/span><\/p>

Directeur de la publication :XXX YYY<\/span>, Maire de XXX<\/span>.<\/span><\/p>

H\u00e9bergement<\/span><\/h3>

Nom : XXX<\/span><\/span><\/p>

Adresse : XXXX<\/span><\/span><\/p>

T\u00e9l\u00e9phone : XXXXX<\/span><\/span><\/p>

Cr\u00e9dits<\/span><\/h3>

Site : Flora Services \u2013 18 rue de la gare, 60420 Dompierre \u2013 T\u00e9l\u00e9phone : 03 44 44 44 44<\/span>.<\/span><\/p>

Cookies<\/span><\/h3>

D\u00e9finition d\u2019un cookie<\/span><\/h4>

Un cookie est un petit fichier qui contient des informations sur la navigation effectu\u00e9e sur les pages d\u2019un site internet. Il est stock\u00e9 par votre navigateur lors de votre premi\u00e8re visite afin de vous faciliter l\u2019utilisation ult\u00e9rieure de ce site. Les cookies ne sont pas des dossiers actifs et ne peuvent donc pas h\u00e9berger de virus.<\/span><\/p>

Utilisation de cookies sur ce site internet<\/span><\/h4>

Le site internet utilise des cookies qui permettent de recueillir des donn\u00e9es statistiques sur notre audience afin d\u2019am\u00e9liorer la qualit\u00e9 et l\u2019ergonomie de notre site internet. Les cookies ne sont pas conserv\u00e9s au-del\u00e0 de 13 mois.<\/span><\/p>

Pour d\u00e9sactiver l\u2019utilisation des cookies par l\u2019interm\u00e9diaire de votre navigateur<\/span><\/h4>

Votre navigateur peut \u00eatre param\u00e9tr\u00e9 pour vous signaler les cookies d\u00e9pos\u00e9s dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalit\u00e9). Pour savoir comment proc\u00e9der, consultez les sites en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur :<\/span><\/p>

Firefox<\/span>
Chrome<\/span>
Explorer<\/span>
Safari<\/span>
Opera<\/span>
iOS<\/span>
Android<\/span><\/p>

Liens hypertextes<\/span><\/h4>

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d\u2019autres sites internet ou d\u2019autres ressources disponibles sur Internet. La Mairie de XXXX<\/span> ne dispose d\u2019aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec son site internet. Elle ne peut \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu\u2019ils proposent, ou de tout usage qui peut \u00eatre fait de ces \u00e9l\u00e9ments. Les risques li\u00e9s \u00e0 cette utilisation incombent pleinement \u00e0 l\u2019internaute, qui doit se conformer \u00e0 leurs conditions d\u2019utilisation. Les utilisateurs, les abonn\u00e9s et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de la Mairie de XXXX<\/span>.<\/span><\/p>

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de la Mairie de XXXX<\/span>, il lui appartiendra d\u2019adresser un courriel \u00e0 l\u2019adresse de contact mentionn\u00e9e sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d\u2019un hyperlien. La Mairie de XXXX<\/span> se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir \u00e0 justifier sa d\u00e9cision.<\/span><\/p>

Ce site est susceptible de contenir un ou plusieurs liens renvoyant vers la page d\u2019accueil d\u2019un ou plusieurs sites externes.<\/span><\/p>

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/span><\/h4>

La Mairie de XXXX<\/span> s\u2019engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, effectu\u00e9s \u00e0 partir du site XXXX<\/span> , soient conformes \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s ainsi qu\u2019au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) en vigueur depuis le 25 mai 2018.<\/span><\/p>

Le formulaire pr\u00e9sent sur le site XXXX<\/span> limite la collecte de vos donn\u00e9es personnelles au strict n\u00e9cessaire.<\/span><\/p>

La Mairie de XXXX<\/span> collecte et traite des informations de type : XXXX<\/span> et donn\u00e9es de navigation (suivi statistique anonyme). Le caract\u00e8re obligatoire vous est signal\u00e9 lors de la collecte soit par un ast\u00e9risque, soit par une mention sp\u00e9cifique en haut du formulaire. Certaines donn\u00e9es sont collect\u00e9es automatiquement du fait de vos actions sur notre site internet.<\/span><\/p>

Nous effectuons \u00e9galement des mesures d\u2019audience et de fr\u00e9quentation.<\/span><\/p>

Le formulaire de contact figurant sur la page \u00ab Contact \u00bb<\/span>
Objet du traitement de donn\u00e9es :<\/span>
Base l\u00e9gale<\/span><\/p>

Le recueil des donn\u00e9es intervient dans le cadre de la gestion des demandes g\u00e9n\u00e9rales. Ce traitement est bas\u00e9 sur le consentement des personnes concern\u00e9es tel que pr\u00e9vu par l\u2019article 6 (1a) du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es \u2013 RGPD.<\/span><\/p>

L\u2019objectif et la finalit\u00e9 du recueil de ces donn\u00e9es<\/span><\/h4>

L\u2019objectif de ce formulaire est d\u2019identifier toute personne demandant un renseignement via le site XXXX<\/span> ainsi que le d\u00e9tail du renseignement. Ce recueil permet \u00e0 la Mairie de XXXX<\/span> de :<\/span><\/p>

Donner une r\u00e9ponse pr\u00e9cise par \u00e9crit ou par t\u00e9l\u00e9phone aux demandes re\u00e7ues, de mani\u00e8re personnelle ;<\/span>
Ou prendre contact avec les personnes ayant formul\u00e9 une demande g\u00e9n\u00e9rale afin de demander des informations compl\u00e9mentaires avant toute r\u00e9ponse.<\/span>
La dur\u00e9e de conservation de vos donn\u00e9es<\/span><\/p>

Les donn\u00e9es personnelles recueillies sur le site www.XXXX<\/span> .fr sont transmises et conserv\u00e9es selon des protocoles s\u00e9curis\u00e9s et sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e de 5 ans.<\/span><\/p>

Les destinataires de vos donn\u00e9es<\/span><\/h4>

Les donn\u00e9es vous concernant et recueillies \u00e0 partir du formulaire de contact sont transmises selon votre demande et votre besoin \u00e0 nos diff\u00e9rents services pour traitement. Elles ne sont transmises \u00e0 aucun tiers.<\/span><\/p>

Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et de portabilit\u00e9<\/span>
Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment. Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es vous concernant que vous pouvez exercer en contactant le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es de ??? :<\/span><\/p>

Par courriel : XXXX<\/span> <\/span>
La Mairie de XXXX<\/span> dispose d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9ponse d\u2019un mois suivant la date d\u2019envoi de votre demande. Si vous estimez, apr\u00e8s nous avoir contact\u00e9s, que vos droits ne sont pas respect\u00e9s, vous pouvez adresser une r\u00e9clamation en ligne ou par voie postale \u00e0 la CNIL.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Actualit\u00e9s \u00e0 Dompierre Propri\u00e9t\u00e9 du site \u2013 \u00c9diteur Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de la Mairie de XXX , repr\u00e9sent\u00e9e par XXX YYYY, son Maire. ADRESSE MAIRIE Raison sociale : Collectivit\u00e9 locale. T\u00e9l\u00e9phone : 03 44 44 44 44\u00a0 Mail : XXXX Directeur de la publication :XXX YYY, Maire de XXX. H\u00e9bergement Nom : XXX Adresse : XXXX T\u00e9l\u00e9phone : XXXXX Cr\u00e9dits Site : Flora Services \u2013 18 rue de la gare, 60420 Dompierre \u2013 T\u00e9l\u00e9phone : 03 44 44 44 44. Cookies D\u00e9finition d\u2019un cookie Un cookie est un petit fichier qui contient des informations sur la navigation effectu\u00e9e sur les pages d\u2019un site internet. Il est stock\u00e9 par votre navigateur lors de votre premi\u00e8re visite afin de vous faciliter l\u2019utilisation ult\u00e9rieure de ce site. Les cookies ne sont pas des dossiers actifs et ne peuvent donc pas h\u00e9berger de virus. Utilisation de cookies sur ce site internet Le site internet utilise des cookies qui permettent de recueillir des donn\u00e9es statistiques sur notre audience afin d\u2019am\u00e9liorer la qualit\u00e9 et l\u2019ergonomie de notre site internet. Les cookies ne sont pas conserv\u00e9s au-del\u00e0 de 13 mois. Pour d\u00e9sactiver l\u2019utilisation des cookies par l\u2019interm\u00e9diaire de votre navigateur Votre navigateur peut \u00eatre param\u00e9tr\u00e9 pour vous signaler les cookies d\u00e9pos\u00e9s dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalit\u00e9). Pour savoir comment proc\u00e9der, consultez les sites en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur : FirefoxChromeExplorerSafariOperaiOSAndroid Liens hypertextes Les sites internet peuvent offrir des liens vers d\u2019autres sites internet ou d\u2019autres ressources disponibles sur Internet. La Mairie de XXXX ne dispose d\u2019aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec son site internet. Elle ne peut \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu\u2019ils proposent, ou de tout usage qui peut \u00eatre fait de ces \u00e9l\u00e9ments. Les risques li\u00e9s \u00e0 cette utilisation incombent pleinement \u00e0 l\u2019internaute, qui doit se conformer \u00e0 leurs conditions d\u2019utilisation. Les utilisateurs, les abonn\u00e9s et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de la Mairie de XXXX. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de la Mairie de XXXX, il lui appartiendra d\u2019adresser un courriel \u00e0 l\u2019adresse de contact mentionn\u00e9e sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d\u2019un hyperlien. La Mairie de XXXX se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir \u00e0 justifier sa d\u00e9cision. Ce site est susceptible de contenir un ou plusieurs liens renvoyant vers la page d\u2019accueil d\u2019un ou plusieurs sites externes. Protection des donn\u00e9es personnelles La Mairie de XXXX s\u2019engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, effectu\u00e9s \u00e0 partir du site XXXX , soient conformes \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s ainsi qu\u2019au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) en vigueur depuis le 25 mai 2018. Le formulaire pr\u00e9sent sur le site XXXX limite la collecte de vos donn\u00e9es personnelles au strict n\u00e9cessaire. La Mairie de XXXX collecte et traite des informations de type : XXXX et donn\u00e9es de navigation (suivi statistique anonyme). Le caract\u00e8re obligatoire vous est signal\u00e9 lors de la collecte soit par un ast\u00e9risque, soit par une mention sp\u00e9cifique en haut du formulaire. Certaines donn\u00e9es sont collect\u00e9es automatiquement du fait de vos actions sur notre site internet. Nous effectuons \u00e9galement des mesures d\u2019audience et de fr\u00e9quentation. Le formulaire de contact figurant sur la page \u00ab Contact \u00bbObjet du traitement de donn\u00e9es :Base l\u00e9gale Le recueil des donn\u00e9es intervient dans le cadre de la gestion des demandes g\u00e9n\u00e9rales. Ce traitement est bas\u00e9 sur le consentement des personnes concern\u00e9es tel que pr\u00e9vu par l\u2019article 6 (1a) du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es \u2013 RGPD. L\u2019objectif et la finalit\u00e9 du recueil de ces donn\u00e9es L\u2019objectif de ce formulaire est d\u2019identifier toute personne demandant un renseignement via le site XXXX ainsi que le d\u00e9tail du renseignement. Ce recueil permet \u00e0 la Mairie de XXXX de : Donner une r\u00e9ponse pr\u00e9cise par \u00e9crit ou par t\u00e9l\u00e9phone aux demandes re\u00e7ues, de mani\u00e8re personnelle ;Ou prendre contact avec les personnes ayant formul\u00e9 une demande g\u00e9n\u00e9rale afin de demander des informations compl\u00e9mentaires avant toute r\u00e9ponse.La dur\u00e9e de conservation de vos donn\u00e9es Les donn\u00e9es personnelles recueillies sur le site www.XXXX .fr sont transmises et conserv\u00e9es selon des protocoles s\u00e9curis\u00e9s et sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e de 5 ans. Les destinataires de vos donn\u00e9es Les donn\u00e9es vous concernant et recueillies \u00e0 partir du formulaire de contact sont transmises selon votre demande et votre besoin \u00e0 nos diff\u00e9rents services pour traitement. Elles ne sont transmises \u00e0 aucun tiers. Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et de portabilit\u00e9Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment. Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es vous concernant que vous pouvez exercer en contactant le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es de ??? : Par courriel : XXXX La Mairie de XXXX dispose d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9ponse d\u2019un mois suivant la date d\u2019envoi de votre demande. Si vous estimez, apr\u00e8s nous avoir contact\u00e9s, que vos droits ne sont pas respect\u00e9s, vous pouvez adresser une r\u00e9clamation en ligne ou par voie postale \u00e0 la CNIL.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-737","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/737","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=737"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/737\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":741,"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/737\/revisions\/741"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.leasica.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=737"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}